2026 : Convocations
Convocation séance du 20260114
Convocation séance du 20260213
2026 : Délibérations
2026_01 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026 – Budget principal et budget Annexe Auberge
2026_02 – Renouvellement du contrat avec la société SMA NETAGIS pour la gestion du Système d'Information Géographique
2026_03 – Renouvellement d’une convention d’occupation du domaine public avec le GAEC du Souchay
2026_04 – Convention d’adhésion à un groupement de commande pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles de l’académie de Nantes – Approbation et autorisation de signature
2026_05 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget principal
2026_06 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget annexe Auberge
2026_07 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget annexe Assainissement
2026_08 – Mission d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif – Signature de la convention 2026-2028
2026_09 – Renouvellement de la convention avec le Comité Départemental EPGV 44
2026_10 – Signature d’une convention de mise à disposition d’un local communal à l’Association La Cabane
2026_11 – Signature d’un avenant à un bail professionnel – Infirmiers
2026_12 – Signature d’un avenant à un bail professionnel – Ostéopathe
2026_13 – Signature d’un bail professionnel - Cabinet médical sis 13 rue Saint-Léger
2026_14 – Modification du tracé de la voie communale La Vallée - Régularisation
2026_15 – Acte de constitution de servitude tréfonds – Parcelle ZS n°131 – Régularisation
2026_16 – Vœu du Conseil municipal de Marsac-sur-Don - Projets EnR
2026 : Procès-verbaux
PV Conseil Municipal 20260114
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