2025 : Convocations
Convocation séance du 20250221
Convocation séance du 20250314
Convocation séance extraordinaire du 20250522
Convocation séance du 20250613
Convocation séance extraordinaire du 20250703
Convocation séance du 20250912
Convocation séance du 20251128
2025 : Délibérations
2025_01 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les investissements
2025_02 - Modication des statuts de la CCCD
2025_03 - Renouvellement du contrat RGPD
2025_04 - Signature de la convention CEP
2025_05 - Adhésion au programme CONIFERE 44
2025_06 - Feu tricolore pédagogique et subvention amende de police
2025_07 - Création poste non permanent temporaire
2025_08 - Création poste secrétaire général de mairie
2025_09 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
2025_10 - Budget principal - Affectation résultat fonctionnement 2024
2025_11 - Vote des taux d'imposition 2025
2025_12 - Vote des budgets primitifs 2025
2025_13 - Vote des subventions 2025 aux associations
2025_14 - Budhet Auberge - Autorisation d'emprunt
2025_15 - Signature d'un bail commercial - 7, rue du Général de Gaulle
2025_16 - Signature convention forfait communal
2025_17 - Contournement village la Vallée
2025_18 - Cession voie communale et ouvrage
2025_19 - Modification du tracé de la voie communale la Vallée
2025_20 - Approbation ADP travaux Auberge
2025_21 - Travaux d'amélioration de l'Auberge
2025_22 - DM1 Budget annexe assanissement
2025_23 - DM1 Budget annxe Auberge
2025_24 - Renouvellement d ela convention de location avec associaiton "les Rayons de Couleurs"
2025_25 - Lutte contre les frelons - année 2025
2025_26 - Tirage au sort Jury d'assises 2026
2025_27 - Budget annexe Auberge - prise en charge facture fioul
2025_28 - Renouvellement de la convention de mise à dispoistion d'un lcoal à l'association Amical Laïque
2025_29 - Renouvellement de la convention de mise à dispoistion d'un lcoal à l'association Amical Laïque
2025_30 - Validation APD cabinet médical
2025_31 - Participation frais de gardiennage de l'église
2025_32 - Renonciation servitude
2025_33 - Révision du SAGE
2025_34 - Adoption d'un accord local sur la composition du conseil communautaire
2025_35 - Signature d'un avenant à la convention de mise à disposition de la MAM
2025_36 - Renouvellement de l'adhésion à l'association Les chemins du Mont Saint-Michel
2025_37 – Remplacement d’un conseiller municipal
2025_38 – Modification de la composition des commissions municipales suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal
2025_39 – Budget principal – Décision modificative n°1
2025_40 – Admission en non-valeur et créances éteintes
2025_41 – Aménagement du cabinet médical et du logement de fonction : Autorisation d’attribuer et de signer les marchés – Fonds de concours CCCD – Demande de subvention DSIL
2025_42 – Tarifs communaux 2026
2025_42 – Tarifs communaux 2026 - ANNEXE
2025_43 – Tarifs assainissement 2026
2025_44 – Fixation des contrevaleurs 2026 pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
2025_45 – Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’Eau – Atlantic’Eau – Année 2024
2025_46 – Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association La Ruche
2025_47 – Annulation de la délibération n°2016_045 du 27 octobre 2016 relative à l’installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques et demande de retrait de l’équipement
2025_48 – Transfert de la convention d’occupation temporaire du domaine communal en vue de la réalisation et de l’exploitation de centrales solaires photovoltaïques sur ombrière
2025_49 – Cession d'une partie de la voie communale et des ouvrages situés sous celle-ci au propriétaire du Moulin du Don - Actualisation
2025_50 – Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un terrain communal
2025_51 – Acte de constitution de servitude tréfonds – Parcelle ZS n°131
2025_52 – Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents
2025 : Procès-verbaux
PV Conseil Municipal 20250221
PV Conseil Municipal 20250314
PV Conseil Municipal 20250522
PV Conseil Municipal 20250613
PV Conseil Municipal 20250703
PV Conseil Municipal 20250912
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