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  • 2024 : Convocations
  • 2024 : Délibérations
  • 2024 : Procès-verbaux

2025 : Convocations

  

 

Convocation séance du 20250221

Convocation séance du 20250314

Convocation séance extraordinaire du 20250522

Convocation séance du 20250613

Convocation séance extraordinaire du 20250703

Convocation séance du 20250912

2025 : Délibérations

  

 

2025_01 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les investissements

2025_02 - Modication des statuts de la CCCD

2025_03 - Renouvellement du contrat RGPD

2025_04 - Signature de la convention CEP

2025_05 - Adhésion au programme CONIFERE 44

2025_06 - Feu tricolore pédagogique et subvention amende de police

2025_07 - Création poste non permanent temporaire

2025_08 - Création poste secrétaire général de mairie

2025_09 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024

2025_10 - Budget principal - Affectation résultat fonctionnement 2024

2025_11 - Vote des taux d'imposition 2025

2025_12 - Vote des budgets primitifs 2025

2025_13 - Vote des subventions 2025 aux associations

2025_14 - Budhet Auberge - Autorisation d'emprunt

2025_15 - Signature d'un bail commercial - 7, rue du Général de Gaulle

2025_16 - Signature convention forfait communal

2025_17 - Contournement village la Vallée

2025_18 - Cession voie communale et ouvrage

2025_19 - Modification du tracé de la voie communale la Vallée

2025_20 - Approbation ADP travaux Auberge

2025_21 - Travaux d'amélioration de l'Auberge

2025_22 - DM1 Budget annexe assanissement

2025_23 - DM1 Budget annxe Auberge

2025_24 - Renouvellement d ela convention de location avec associaiton "les Rayons de Couleurs"

2025_25 - Lutte contre les frelons - année 2025

2025_26 - Tirage au sort Jury d'assises 2026

2025_27 - Budget annexe Auberge - prise en charge facture fioul

2025_28 - Renouvellement de la convention de mise à dispoistion d'un lcoal à l'association Amical Laïque

2025_29 - Renouvellement de la convention de mise à dispoistion d'un lcoal à l'association Amical Laïque

2025_30 - Validation APD cabinet médical

2025_31 - Participation frais de gardiennage de l'église

2025_32 - Renonciation servitude

2025_33 - Révision du SAGE

2025_34 - Adoption d'un accord local sur la composition du conseil communautaire

2025_35 - Signature d'un avenant à la convention de mise à disposition de la MAM

2025_36 - Renouvellement de l'adhésion à l'association Les chemins du Mont Saint-Michel

2025 : Procès-verbaux

  

 

PV Conseil Municipal 20250221

PV Conseil Municipal 20250314

PV Conseil Municipal 20250522

PV Conseil Municipal 20250613

PV Conseil Municipal 20250703

ADRESSE

1 rue Pierre Perchais

44170 Marsac-sur-Don

 

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HORAIRES D'OUVERTURE

De 9h à 12h30

Du lundi au vendredi 

et le 2ème samedi du mois

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